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IDENTITÉ

Nom du site web : JBD - Jeux, jouets et casse-tĂȘtes en bois

Adresse : https://www.jbd-jouetsenbois.com
Propriétaire : M Manuel DEROC
Responsable de publication : M Manuel DEROC

Conception et réalisation : Shop application
HĂ©bergement : Shop application

 

PERSONNE MORALE : 

SARL JBD

Capital de 6000 €

RCS de Nßmes  

Siret : 79317523300014

Tva : FR87793175233

Adresse : 373 C Impasse des bruyÚres 30900 Nßmes

Téléphone : 06.30.58.86.79

Mail : contact@jbd-jouetsenbois.com

 

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiĂ©e par la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004, relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique

 

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