IDENTITĂ
Nom du site web : JBD - Jeux, jouets et casse-tĂȘtes en bois
Adresse :Â https://www.jbd-jouetsenbois.com
Propriétaire : M Manuel DEROC
Responsable de publication : M Manuel DEROC
Conception et réalisation : Shop application
HĂ©bergement : Shop application
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PERSONNE MORALE :Â
SARL JBD
Capital de 6000 âŹ
RCS de NĂźmes Â
Siret : 79317523300014
Tva : FR87793175233
Adresse : 373 C Impasse des bruyÚres 30900 Nßmes
Téléphone : 06.30.58.86.79
Mail : contact@jbd-jouetsenbois.com
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- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans lâĂ©conomie numĂ©rique
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